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Les séances du Conseil municipal

Consultez les prochaines dates des conseils municipaux ainsi que les procès-verbaux des dernières séances.

DATES DES PROCHAINS CONSEILS MUNICIPAUX

conseil municipale

 À 18 h 30 dans la salle du conseil de la mairie annexe :
- Lundi 27 février 2023 Débat d'Orientations Budgétaires
- Lundi 27 mars 2023

 

COMPTES-RENDUS DES SÉANCES

Année 2023

Procès verbal du 30 janvier 2023

Ordre du jour pour le 30 janvier,

 

 

Année 2022

Procès verbal du 12 décembre 2022

Ordre du jour pour le 12 décembre, 01, 02, 03, 04, 05, 06, 07, 08, 09, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, motion

Procès verbal du 7 novembre 2022

Liste des délibérations examinées, 01, 02, 03, 04, 05, 06, 07, 08, 09, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 16bis17, 18, 19, 20, 21, 22, 23

Procès verbal du 26 septembre 2022

Liste des délibérations examinées

01_Extrait du registre des délibérations de la séance du 26 septembre, installation d'un nouveau conseiller municipal à la suite d'une démission

02_Extrait du registre des délibérations de la séance du 26 septembre, approbation du procès verbal de la séance du 27 juin

03_Extrait du registre des délibérations de la séance du 26 septembre, modification du règlement intérieur

04_Extrait du registre des délibérations de la séance du 26 septembre, budget primitif 2022 - décision modificative n°2

05_Extrait du registre des délibérations de la séance du 26 septembre, actualisation des autorisations de programme & crédits de paiement

06_Extrait du registre des délibérations de la séance du 26 septembre, admission en non valeur

07_Extrait du registre des délibérations de la séance du 26 septembre, garantie d'emprunt de la ville de Montataire - contrat de prêt de la banque des territoires (S.A. d'HLM du Beauvaisis)

08_Extrait du registre des délibérations de la séance du 26 septembre, avis sur enquête publique environnementale

09_Extrait du registre des délibérations de la séance du 26 septembre, marché public - fourniture et livraison de produits d'entretien1

10_Extrait du registre des délibérations de la séance du 26 septembre, marché public - fourniture et livraison de produits d'entretien2

11_Extrait du registre des délibérations de la séance du 26 septembre, marché public - fourniture et livraison de denrées alimentaires

12_Extrait du registre des délibérations de la séance du 26 septembre, foncier - projet de logements - secteur centre-ville

13_Extrait du registre des délibérations de la séance du 26 septembre, politique de la ville - demande de subvention auprès du Conseil Régional des Hauts-de-France - réaménagement du centre-ville en faveur de la mobilité et des commerces de proximité

14_Extrait du registre des délibérations de la séance du 26 septembre, culture - soutien à la création artistique 2022 - conventions de partenariat avec les compagnies Desplumés - De l'âme à la vague - Théâtre de l'Autre côté - Le placard à Balais et La Briqueterie

15_Extrait du registre des délibérations de la séance du 26 septembre, culture - fonctionnement du Palace 2022 - demande de subvention à la DRAC des Hauts-de-France

16_Extrait du registre des délibérations de la séance du 26 septembre, culture - activités du Palace 2022 - demande de subvention au conseil régional des Hauts-de-France

17_Extrait du registre des délibérations de la séance du 26 septembre, éducation - tarifs classes de découvertes 2022/2023

18_Extrait du registre des délibérations de la séance du 26 septembre, petite-enfance - convention d'objectifs et de financement "prestation de service" pour le relais d'assistantes maternelles avec la CAF

19_Extrait du registre des délibérations de la séance du 26 septembre, éducation - cité éducative - convention avec le Domaine de Chantilly

20_Extrait du registre des délibérations de la séance du 26 septembre, retraités - résidence autonomie Maurice Mignon, fixation du montant et calcul des charges récupérables

21_Extrait du registre des délibérations de la séance du 26 septembre, tableau des effectifs n°25 - modification intermédiaire n°2

22_Extrait du registre des délibérations de la séance du 26 septembre, apprentissage, emplois d'apprentissage 2022/2023

23_Extrait du registre des délibérations de la séance du 26 septembre, régime indemnitaire commun à plusieurs filières

24_Extrait du registre des délibérations de la séance du 26 septembre, emplois saisonniers d'animation, année scolaire 2022/2023

25_Extrait du registre des délibérations de la séance du 26 septembre, mise à disposition de personnel, bilan et renouvellement des mises à disposition auprès d'associations

26_Extrait du registre des délibérations de la séance du 26 septembre, adulte-relias, revalorisation de la rémunération de l'emploi d'adulte-relais de chargé·e de l'animation, de la gestion urbaine et sociale de proximité

27_Extrait du registre des délibérations de la séance du 26 septembre, motion, prix de l'électricité, appel des maires et des élus locaux, "Monsieur le Président de la République, nous ne pourrons plus payer"

Procès verbal du 27 juin 2022

Procès verbal du 23 mai 2022

Procès verbal du 4 avril 2022

Procès verbal du 28 février 2022

Procès verbal du 31 janvier 2022

 

Année 2021

Procès verbal du 13 décembre 2021

Procès verbal du 15 novembre 2021

Procès verbal du 27 septembre 2021

Procès-verbal du 28 juin 2021

Procès-verbal du 31 mai 2021

Procès-verbal du 19 avril 2021

Procès-verbal du 15 mars 2021

Procès-verbal du 08 février 2021

 

Année 2020

Procès-verbal du 14 décembre 2020

Procès-verbal du 16 novembre 2020

Procès-verbal du 28 septembre 2020 

Procès-verbal du 06 juillet 2020

Procès-verbal du 22 juin 2020

Procès-verbal du 08 juin 2020

Procès-verbal du 23 mai

Procès-verbal du 24 février

Procès-verbal du 27 janvier

 

Année 2019

Procès-verbal du 16 décembre 2019

Procès-verbal du 18 novembre 2019 

Procès-verbal du 30 septembre 2019

Procès-verbal du 01 juillet 2019

Procès-verbal du 27 mai 2019

Procès-verbal du 15 avril 2019

Procès-verbal du 25 mars 2019

Procès-verbal du 11 février 2019 

Procès-verbal du 28 janvier 2019 

 

ANNÉE 2018

Procès-verbal du 10 décembre 2018

Procès-verbal du 05 novembre 2018

Procès-verbal du 24 septembre 2018

Procès-verbal du 25 juin 2018

Motion rapport Borloo Conseil municipal du 28 mai 2018

Motion SNCF Conseil municipal du 28 mai 2018

Procès-verbal du 28 mai 2018

Procès-verbal du 23 avril 2018

Procès-verbal du 26 mars 2018

Procès-verbal du 19 février 2018

Procès-verbal du 29 janvier 2018

 

ANNÉE 2017

Procès-verbal du 11 décembre 2017

Procès-verbal du 6 novembre 2017

Procès-verbal du 25 septembre 2017

Procès-verbal du 27 juin 2017

Procès-verbal du 29 mai 2017

Procès-verbal du 27 mars 2017

Procès-verbal du 20 février 2017

Procès-verbal du 30 janvier 2017

 

ANNÉE 2016

Procès-verbal du 12 décembre 2016

Procès-verbal du 7 novembre 2016

Procès verbal du 26 septembre 2016

Procès-verbal du 27 juin 2016

Procès-verbal du 23 mai 2016

Procès-verbal du 25 avril 2016

Procès-verbal du 21 mars 2016

Procès-verbal du 29 février 2016

Procès-verbal du 1er février 2016

 

Année 2015

Procès-verbal du 14 décembre 2015

Procès-verbal du 02 novembre 2015

Procès-verbal du 28 septembre 2015

Procès-verbal du 29 juin 2015

Procès-verbal du 18 mai 2015

Procès-verbal du 23 mars 2015

Procès-verbal du 16 février 2015

Procès-verbal du 26 janvier 2015

 

Année 2014

Procès-verbal du 15 décembre 2014

Procès-verbal du 3 novembre 2014

Procès-verbal du 29 septembre 2014

Procès-verbal du 23 juin 2014

Procès-verbal du 19 mai 2014

Procès-verbal du 14 avril 2014

Procès-verbal du 29 mars 2014

Procès-verbal du 24 février 2014

Procès-verbal du 03 février 2014

 

Année 2013

Procès-verbal du 04 février 2013

Procès-verbal du 04 mars 2013

Procès-verbal du 25 mars 2013

Procès-verbal du 29 avril 2013

Procès-verbal du 27 mai 2013

Procès-verbal du 24 juin 2013

Procès-verbal du 30 septembre 2013

Procès-verbal du 04 novembre 2013

Procès-verbal du 13 décembre 2013

 

Année 2012

Procès-verbal du 21 février 2012

Procès-verbal du 26 mars 2012

Procès-verbal du 14 mai 2012

Procès-verbal du 25 juin 2012

Procès-verbal du 1er octobre 2012

Procès-verbal du 29 octobre 2012

 

Année 2011

Procès-verbal du 31 janvier 2011

Procès-verbal du 28 février 2011

Procès-verbal du 28 mars 2011

Procès-verbal du 17 avril 2011

Procès-verbal du 16 mai 2011

Procès-verbal du 26 septembre 2011

Procès-verbal du 10 octobre 2011

Procès-verbal du 14 novembre 2011

Procès-verbal du 12 décembre 2011

 

Année 2010

Procès-verbal du 22 février 2010

Procès-verbal du 29 mars 2010

Procès-verbal du 17 mai 2010